Crise d’efficience et fondements du droit pénal de l’Église. Essai d’analyse au regard du canon 1311 du CI C/1983 et de la loi suprême de la salus animarum.
Présentation :
Au début du nouveau millénaire, l'Église s'est vue engagée par saint Jean-Paul II à donner la priorité à la « pédagogie de sainteté » (Novo millennio ineunte). Il n'est donc guère surprenant, la lumière montrant les ombres, que des événements aient conduit à redécouvrir la fonction corrective du droit pénal sui generis dont l'Église n'est point dépourvue.
Si l'Église n'a point vocation à punir, et a fortiori moins encore à punir pour punir, elle ne saurait pour autant ignorer les délits lorsqu'ils sont commis par ses membres. Laisser impunis ou non-suivis de mesures proportionnées des comportements incriminés par la législation canonique relèverait d'un déni de justice aux dépens des victimes qu'il s'agisse de personnes ou d'institutions. L'Église n'a pas non plus vocation, ni à céder au syndrome de Stockholm, ni à laisser des fidèles faire en son sein l'objet d'accusations, voire de lynchages médiatiques, sans discerner tenants et aboutissants et sans veiller au respect du droit naturel de la défense et au procès équitable. Entre laxisme et rigorisme se situe l'espace du droit et de la justice dont l'Église se doit d'être l'authentique miroir.
Après une analyse approfondie de la crise d'efficience du droit pénal de l'Église, actuellement en cours de révision sous la houlette du Conseil Pontifical pour les Textes Législatifs, cette étude invite à une réappropriation renouvelée du principe même de l'existence légitime d'un ordonnancement pénal de l'Église énoncé au canon 1311 du Code de droit canonique de 1983.
Dans l'Église, ce service de la justice, y compris pénale, s'inscrit dans la perspective d'une espérance laissant toujours le dernier mot à la puissance transformante de « l'amour plus fort que la mort, plus fort que le péché et que tout mal » (Jean-Paul II), c'est-à-dire, sans jamais la confondre avec les « bons sentiments », à la divine miséricorde. La lumière du Christ « qui n'est pas venu rendre la justice mais rendre les hommes justes » (card. Paul Poupard), ne montre les ombres que pour les dissiper et nous en libérer en esprit et en vérité.
 
Étienne Richer, prêtre de la Communauté des Béatitudes, docteur en théologie (Rome, 2004) et en droit canonique (Toulouse, 2016), est actuellement maître de conférences et doyen de la Faculté de droit canonique de l'Institut Catholique de Toulouse.